Bump

Hello, au taf on s'etait posé une question interessante :
- Si une radio diffuse une musique, et qu'on l'enregistre, c'est legal ?

- Si une radio diffuse une musique et qu'on l'enregistre, est ce qu'on peut legalement avoir le MP3 de cette musique ?

- Est-ce que c'est legal dans le cas precedent d'avoir un MP3 fait a partir d'un CD sans posseder ce dernier, mais la chanson radio enregistré est conservé precieusement ?

j'ai cherché un peu sur le net et j'ai trouvé :
http://www.journaldunet.com/0309/030925p2ploi.shtml :
"Des redevances sur les supports d'enregistrements, versées par les fabricants de ces supports, forment la compensation financière des producteurs."
--> Donc les taxes vont bien au producteur, et non aux artistes ! (bon, ok, ils ont mis du pognon pour enregistrer et communiquer sur la musique, mais bon, et les artistes alors ? en plus, y'a plus de support physique à leur musique).

http://www.celog.fr/cpi/livre2.htm :
"CHAPITRE IV - Dispositions communes aux artistes-interprètes et aux producteurs de phonogrammes"
"Art. L. 214-1. Lorsqu'un phonogramme a été publié à des fins de commerce, l'artiste-interprète et le producteur ne peuvent s'opposer :
1° A sa communication directe dans un lieu public, dès lors qu'il n'est pas utilisé dans un spectacle ;
2° A sa radiodiffusion, non plus qu'à la distribution par câble simultanée et intégrale de cette radiodiffusion.
Ces utilisations des phonogrammes publiés à des fins de commerce, quel que soit le lieu de fixation de ces phonogrammes, ouvrent droit à rémunération au profit des artistes-interprètes et des producteurs.
Cette rémunération est versée par les personnes qui utilisent les phonogrammes publiés à des fins de commerce dans les conditions mentionnées aux 1° et 2° du présent article.
Elle est assise sur les recettes de l'exploitation ou, à défaut, évaluée forfaitairement dans les cas prévus à l'article L. 131-4.
Elle est répartie par moitié entre les artistes-interprètes et les producteurs de phonogrammes"
--> Si le reseau Internet est un espace public, la communication des musiques n'est pas illegale (d'ou le P2P legal ?). Maintenant, jouer un morceau de musique sur un site tiens du spectacle, et donc soumis à une remuneration (mais pas s'il est seulement mis à disposition au telechargement ?)

--> le terme "artiste-interprete" inclus l'auteur (artiste)?
--> Pour minimiser les couts de prod d'un CD (pour compil souvent), on fait appel a des interprete autre que ceux qui sont celebre, pour interpreter les titres (et donc les payer moins cher que les celebrités). Si on possede un CD avec une chanson ... on va dire Frozen, mais que c'est Mme Tartenpoin qui chante la chanson, a-t-on le droit d'avoir un MP3 de Frozen interpreté par Madonna ? (a priori, je dirais non)
--> Producteur de phonogramme = editeur/major ?

Au fait, a ce que j'ai compris, la legislation n'est pas la meme entre image+son et son uniquement.
Autre chose encore, je dis MP3, le MP3 c'est un format comme tant d'autres.

J'essairais de passer regulierement sur ce thread pendant quelques temps.
Merci d'avance pour vos remarques/commentaires

truDick

à propos du téléchargement:
j'ai 37 ans et je peux vous dire une chose: avant le numéeique, il y avait l'analogique, et qu'est ce que vous croyez qu'on faisait avec l'analogique? et bien on copiait à tire-larigo: j'ai à peu près 3000 k7 audio qui doivent contenir 6000 albums (deux albums/k7) et je peux vous dire qu'on est des millions à avoir copiés entre potes des vinyls sur k7 sans avoir jamais la sensation de faire mal ou d'être hors-la-loi!
puis il y a eu les radios libres et là, c'était pareil (le nombre de hit parade que j'ai pu enregistrer), puis avec la télé, c'est pareil quand est arrivé le magnétoscope: on s'est mis à copier des films et des émissions sans jamais que ne se pose la question de la propriété intellectuelle.
la seule chose qui a changé, c'est que de nos jours, le système n'aime pas ce qui lui échappe (financièrement s'entend!). et les médias sont les premiers à relayer ce sentiment de peur et de culpabilité chez les internautes: suis-je en train de faire quelque chose de mal?
personnellement j'emmerde pascal negre(pdg d'universale) , je trouve que c'est un gros con réac qui vend la musique comme il vendrait des pates. j'aimerais aussi ajouter qu'avant que le p2p ne soit montré du doigt, les majors ont réalisés les plus gros profits qu'elles aient jamais connu (en trustant les écrans pubs pour refourguer leurs compils maintes fois rentabilisées au lieu d'investir dans la création et les nouveaux auteurs, pour mémoire quand un label signait une douzaine d'artistes/an, maintenant c'est 2 à 3 et encore, avec déjà un public acquis), et quand on est aussi haut au niveau bénéfices, on ne peut que retomber. deuxio: il faudrait peut-être se poser la question à savoir que les gens ont peut-être moins d'argent!
et quand on a moins d'argent, on consomme moins!
je pisse à la raie de ce crétin de pascal nègre qui culpabilise les internautes au lieu de remettre en question son industrie.
quand à moi, toujours à la recherche d'un label, je met mon album en libre téléchargement, c'est pas plus mauvais qu'autre chose, ça ne me rapporte rien, mais si j'attends qu'un de ces pisse-froid me signe, les morceaux dormiraient encore dans mes tiroirs sous des lettres de refus!
philippe

http://wattsmusic.free.fr

Yop,

Perso, je pense que personne ne realise (surtout les medias comme la télé ou la presse), que les consommateurs n'achetent plus les meme choses.
Ou depensesnt les jeunes, les moins jeunes et les vieux ?
- Les vieux : je sais pas, essayer de survivre avec leur maigre retraite ?
- les jeunes : Jeux video et telephonie mobiles, sortir en boite
- les moins jeunes : generation télé/dessins animés et jeux videos
--> au lieu de depenser de l'argent en musiques, ben on depense en keux videos et en telephonie. C'est de la concurrence, non pas au niveau de socoiétés de meme domaines, mais c'est bien des domain es differentes qui se dispute le porte monnaie des gens.

A ce qu'on m'a raconté, à une epoque ou se democratisait les sports d'hivers, les tetes pensantes des majors de la musique ne comprenaient pas pour quels raisons les ventes ne cessaient de chuter.

Un jour, un stagiaire a eus l'idée que c'etait que peut-etre, les personnes preferaient economiser pour aller aux sports d'hiver, plutot que d'acheter des vinyls, ce qui se revela etre juste.

Pour ma part, j'achete pas mal de Japanimations (manga papier+DVD de serie ou films d'animation), et j'ai été un gros bouffeur de jeux video ...

Suffit de regarder autour de nous, le manga papier les DVD (films avec acteur ou d'animation), les jeux videos et la telephonie mobile (surtout les sonneries et les fond d'ecran), tous ces sectuers ont explosé. Que nous propsent les majors ? de la musique, dont le packaging est pour le plus souvent mediocre.

truDick